La tête fémorale est prélevée lors d’une intervention chirurgicale réglée d’arthroplastie de hanche, dans le cadre standard de l’activité d’un établissement de santé. La procédure de recueil est fondée sur la mise en application de l’arrêté du 1er Avril 1997 fixant les responsabilités et les règles relatives au prélèvement des tissus et au recueil des résidus opératoires issus du corps humain utilisés à des fins thérapeutiques.